GABIN SPIESER / EI
Mentions légales
Mise à jour du
01 / Identification de l’éditeur
Le site présente l’activité photographique de Gabin Spieser — Entrepreneur individuel (EI).
- Nom de l’entreprise
- SPIESER GABIN
- Nom commercial
- Gabin Spieser Photography
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel — régime micro-entrepreneur déclaré par l’éditeur
- Activité
- Activités photographiques — code APE / NAF 74.20Z
- SIREN
- 940 077 845
- SIRET du siège
- 940 077 845 00037
- Adresse du siège
- Studio RDC
20B rue Jules Lobet
51000 Châlons-en-Champagne, France - Situation au répertoire Sirene
- Entreprise active depuis le 23 avril 2025.
Établissement siège actif depuis le 26 septembre 2025. - Régime de TVA
- TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts — franchise en base confirmée par l’éditeur.
- Directeur de la publication
- Gabin Spieser
Nom, forme juridique, activité, SIREN, SIRET et adresse vérifiés dans l’avis de situation au répertoire Sirene émis par l’INSEE le 3 octobre 2026. Le nom commercial, le régime de TVA et les coordonnées de contact ont été communiqués par l’éditeur.
02 / Hébergement
Le site officiel gabin-spieser.com est hébergé par OVH SAS — OVHcloud.
- Hébergeur
- OVH SAS
RCS Lille Métropole 424 761 419 - Siège social
- 2 rue Kellermann
59100 Roubaix, France - Téléphone
- 1007 depuis la France
+33 9 72 10 10 07 depuis l’étranger - Site internet
- www.ovhcloud.com
L’hébergement mutualisé utilisé est situé à Gravelines, en France. L’option CDN est désactivée.
03 / Informations du site
Gabin Spieser s’efforce de maintenir les informations du portfolio exactes et à jour. Une erreur ou une omission peut être signalée à contact@gabin-spieser.com afin qu’elle soit examinée et, si nécessaire, corrigée.
Le site présente un portfolio. Cette version ne permet ni commande ni paiement en ligne. Les CGV et les conditions particulières sont communiquées avant toute commande. Une demande de devis ne constitue pas une commande. Aucune disposition de cette page n’a pour objet d’écarter une responsabilité ou un droit prévu par une règle impérative.
04 / Photographies et propriété intellectuelle
Les œuvres originales dont Gabin Spieser est l’auteur sont protégées par le droit d’auteur. Sauf exception prévue par la loi ou licence applicable, leur reproduction, représentation, adaptation ou diffusion nécessite l’autorisation préalable du titulaire des droits.
Pour demander une autorisation d’utilisation d’une photographie de Gabin Spieser, contactez contact@gabin-spieser.com en précisant l’image concernée, le support et l’usage envisagé.
Les photographies du portfolio sont présentées comme des œuvres de Gabin Spieser. Toute reproduction, représentation ou utilisation d’une image doit faire l’objet d’une autorisation préalable, sauf exception légale ou accord écrit. Les personnes ou ayants droit qui souhaitent signaler une question liée à une photographie peuvent écrire à contact@gabin-spieser.com en précisant l’image concernée.
Les contenus appartenant à des tiers restent soumis à leurs droits et à leurs licences respectives. Leur présence sur le site ne transfère aucun droit à l’éditeur ou au visiteur.
05 / Réclamations et médiation de la consommation
Pour une réclamation relative à une prestation, vous pouvez écrire à contact@gabin-spieser.com en précisant la prestation concernée et l’objet de votre demande.
Un client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation dont relève le professionnel, dans les conditions légales, après une réclamation écrite préalable non résolue. Cette possibilité n’exclut pas le recours à une juridiction compétente.
Gabin Spieser a confirmé le 30 septembre 2026 disposer d’une convention active avec C&C-Médiation.
C&C-Médiation — Dominique Coulon
37 rue des Chênes
25480 Miserey-Salines, France
06 / Données personnelles
Les informations sur les données personnelles et les cookies sont présentées dans une page distincte : Confidentialité et cookies.
Références consultées
- Service Public — Mentions obligatoires sur le site internet d’un entrepreneur individuel
- Service Public — Numéro de TVA intracommunautaire
- Service Public — Médiation des litiges de la consommation
- OVHcloud — Mentions légales de l’hébergeur ; coordonnées du support
- Commission européenne — Fermeture de la plateforme ODR le 20 juillet 2025 : l’ancien lien de dépôt de litiges n’est plus proposé.
